Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles de l'arrêté du 25 juin
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 juin 2015Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 28 janvier 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 juin 2015
Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 juin 2015Art. 1, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 25 juin 2015 (VT)
Art. (VT)
ARRÊTÉ du 25 juin 2015
Programme de langue espagnole pour le baccalauréat international
ARRÊTÉ du 25 juin 2015 · art. 1 (VT)
Nouveaux programmes d'espagnol pour les sections internationales
ARRÊTÉ du 25 juin 2015 · art. 3 (VT)
Nouveau programme d'espagnol pour les sections internationales
ARRÊTÉ du 25 juin 2015 · art. 4 (VT)
Annexe (VT)
ARRÊTÉ du 25 juin 2015