La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif aux programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale, dans les sections espagnoles ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juin 2015,
Arrête :
Abrogé depuis le 2023-09-01 par [object Object]
Le programme de langue et littérature espagnoles des sections internationales espagnoles conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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A abrogé les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 15 juillet 2004 > > Art. Annexe > >
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1 abrogé
Abrogé depuis le 2023-09-01 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2015 pour les trois niveaux d'enseignement.
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Abrogé depuis le 2023-09-01 par [object Object]
La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 janvier 2022, ces dispositions sont abrogées à la rentrée scolaire 2022 en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.
Fait le 25 juin 2015.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
F. Robine