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ARRÊTÉ du 25 juin 2015

fixant le programme d'enseignement de langue et littérature espagnoles dans les sections internationales espagnoles conduisant au baccalauréat général option internationale

Abrogé1 septembre 2023
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif aux programmes des épreuves spécifiques du baccalauréat, option internationale, dans les sections espagnoles ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juin 2015,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2023

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Programme de langue espagnole pour le baccalauréat international

Résumé. Un arrêté du 16 juillet 2015 fixe le programme de langue et littérature espagnoles pour les sections internationales espagnoles au baccalauréat général.

Le programme de langue et littérature espagnoles des sections internationales espagnoles conduisant au baccalauréat général, option internationale, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Abolition d'un arrêté de juillet 2004

Résumé. L'arrêté du 15 juillet 2004 est aboli.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 juillet 2004Art. Annexe
- Arrêté du 15 juillet 2004
Art. Annexe
Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2023

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Nouveaux programmes d'espagnol pour les sections internationales

Résumé. Un nouvel arrêté fixe les programmes de langue et littérature espagnoles pour les sections internationales, à partir de la rentrée 2015.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2015 pour les trois niveaux d'enseignement.

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 1 septembre 2023

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Nouveau programme d'espagnol pour les sections internationales

Résumé. Un arrêté fixe le programme de langue et littérature espagnoles pour les sections internationales, applicable dès la rentrée 2015.

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé1 septembre 2023

Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 28 janvier 2022, ces dispositions sont abrogées à la rentrée scolaire 2022 en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.

Fait le 25 juin 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

F. Robine

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au jeudi 31 août 2023

ARRÊTÉ du 25 juin 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe