Arrêté du 28 janvier 2016

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 1, sous-section 6 « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits “triple chambre” », dans la rubrique « Société St Jude Medical France SAS » :
1. Est ajouté le produit suivant :

CODE NOMENCLATURE
3419722 Stimulateur cardiaque triple chambre, ST JUDE, QUADRA ALLURE MP RF
Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre » QUADRA ALLURE MP RF, de la société St Jude Medical France.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION :
QUADRA ALLURE MP RF, étant exclusivement compatible avec une sonde ventriculaire gauche quadripolaire, doit être prescrit chez les patients avec indications retenues pour resynchronisation cardiaque :
- soit en primo-implantation chez un patient indiqué pour l'implantation d'un stimulateur de resynchronisation,
- soit en remplacement d'un stimulateur cardiaque simple, double ou triple chambre avec ajout d'une sonde ventriculaire gauche quadripolaire si cette dernière n'est pas déjà implantée.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : PM3262
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2019

2. Le code 3419610 relatif au stimulateur cardiaque triple chambre FRONTIER II est radié.
3. Le code 3449002 relatif au stimulateur cardiaque triple chambre ANTHEM est radié.

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