JORF n°0035 du 11 février 2015

(Quotas en tonnes)

| | QUOTA EN OCÉAN ATLANTIQUE

à l'Est de la longitude

45° Ouest | Quota

en mer

Méditerranée | | | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------|---|---| | Pour

la pêche

au

chalut |Pour

la pêche

à la ligne

et à la

canne|Pour

la pêche

à la

palangre| | | | Navires non adhérant à une organisation de producteurs | 1 | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine | 72 | 48 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 1,6 | 0 | 0 | 0 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 1 | 0 | 0 | 0 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 2 | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière | 0 | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0,4 | 0 | 0 | 0 | |Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)| 0 | 1 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne | 59 | 0 | 0 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs de Vendée | 47 | 0 |61 | 0 | | Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 | 0 | 0 | | Total | 184 | 49 |61 | 0 |


Historique des versions

Version 1

(Quotas en tonnes)

QUOTA EN OCÉAN ATLANTIQUE

à l'Est de la longitude

45° Ouest

Quota

en mer

Méditerranée

Pour

la pêche

au

chalut

Pour

la pêche

à la ligne

et à la

canne

Pour

la pêche

à la

palangre

Navires non adhérant à une organisation de producteurs

1

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

72

48

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1,6

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière

0

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0,4

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

1

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

59

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs de Vendée

47

0

61

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

0

Total

184

49

61

0