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Annexe

ARRÊTÉ du 28 janvier 2015

Annexes

Abrogé2 avril 2015

Article Annexe I

Abrogé2 avril 2015

Créé le 9 février 2015

AIGUILLAT

Squalus acanthias
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux de l'UE des zones II a et IV (1)	Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l‘organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	0	0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	517
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	147
Total	750

AUTRES ESPÈCES (1)
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	87

(1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.

BAUDROIE
Lophiidae
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV	VII	dont pêchable en zone VIII a, b, d, e	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	206	92	5	22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	38	300	15	163
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	39	2	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	268	13	17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	6	292	15	210
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	2	546	27	136
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	11	1	81
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	119	6	28
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	5	0	21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	896	3 534	177	1 447
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	67	3	157
Total	1 150	5 273	264	2 284

BROSME
Brosme brosme
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV (1)	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	2	11	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	2	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	2	13	11
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

CABILLAUD (1/2)
Gadus morhua
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat	VI b; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV	VI a; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	2	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	215	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	87	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	2	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	2	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	12	3	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	320	4	0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

CABILLAUD (2/2)
GADUS MORHUA
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII a	VII d	VII b, c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1	Eaux norvégiennes des zones I et II	Eaux internationales des zones I et II b (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	12	37	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	79	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	89	1	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	4	150	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	212	36	2 276	3 154
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	49	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	6	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	67	44	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	1	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	2	45	1 320	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE	0	0	61	0	0
TOTAL	2	428	1 784	2 276	3 154
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 14 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

CARDINE
Lepidorhombus spp.
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV	VII	VIII a,b,d,e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	20	9	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	18	152	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	4	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	15	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	19	95	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	49	496	19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	14	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	7	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	439	1 023	155
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	4	24	8
Total	549	1 839	221

CHINCHARD
Trachurus spp.
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d	Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	2	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	50	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	165	1 623
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	9	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	2	415
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	195
Total	229	2 338

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0,2
Total	2,1

ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	IV, eaux UE de la zone II a	VII a	VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	7	0	61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0	104
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	12	0	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	136
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	154	545	4	94
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0	0	71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	12	21	2 131
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	34
Total	154	576	26	2 781

FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones V b et VI
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	83

GERMON
Thunnus alalunga
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Océan Atlantique au nord de 5° nord	Océan Atlantique au sud de 5° nord
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	8	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	234	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	9	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	29	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	84	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	13	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	21	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	65	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	514	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	350	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel	0	84
Total	1 327	84

GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	2

GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII	Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	3	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	6	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	268	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	713	20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	991	36

HARENG
CLUPEA HARENGUS
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II	Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N	IV c, VII d	Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N	VII e, f	VII g, h, j, k
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	0	70	0	2	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	135	0	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	2	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	81	8 995	4 610	480	462	965
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	0	8	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0	4	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE	0	0	0	0	0	0
TOTAL	81	8 995	4 827	480	465	966

HOPLOSTHÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales de la zone VI	Eaux UE et eaux internationales de la zone VII	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	0	0	0

LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII	dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	3	0	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	16	1	22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	2	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	3	0	24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	44	3	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	32	2	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	25	2	93
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0	19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1 250	91	861
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	67	5	50
Total	1 442	105	1 100

LIEU JAUNE
Pollachius Pollachius
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	28	23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	58	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	39	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	394	5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	142	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	60	13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	1	35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	627	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	13	26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1 485	395
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	52	95
Total	2 900	615

LIEU NOIR
Pollachius Virens
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32	VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	15	71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	328	4 674	150
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	145	526
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	328	4 834	755

LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, Platichthys Flesus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	78

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus Kitt, Glyptocephalus Cynoglossus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	78

LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV	Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	3	251
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4	789
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	7	1 076

LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva Molva, Molva Dypterigia
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	289
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	293

LINGUE FRANCHE
Molva molva
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I et II	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales de la zone V	Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	1	16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	1	0	28
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	38
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	2	31	1	32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0	0	22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	5	0	487
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	10
Total	2	38	2	664

MERLAN
Merlangius Merlangus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a	VI; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV	VII a	VII b à k	VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	2	1	0	69	30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	2	0	136	39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	410	0	0	1 016	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	2	0	0	228	25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	121	0	0	644	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	94	74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	4	78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0	0	263	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0	13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	10	5	1	1 709	273
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	42	215
Total	545	8	1	4 206	762

MERLAN BLEU
Micromesistius Poutassou
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	20 951
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	20 952

MERLU
Merluccius Merluccius
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones IIa, IV	VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV	VIII a, b, d, e	VIII c, IX et X; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	12	229	138	26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	761	787	19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	13	5	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	116	93	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	90	1 080	510	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	866	459	85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	6	426	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	36	61	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	9	111	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	21	2 678	2 998	114
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	83	915	0
Total	123	5 877	6 503	253

MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	136
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	171

PLIE
Pleuronectes Platessa
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat	VII d, e	VII f, g	VII h, j, k	VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	1	58	1	0	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	3	1	0	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	205	204	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	25	2	0	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	78	271	1	0	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	1	1	1	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	1	0	0	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	5	159	1	0	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	3	1	0	0	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	38	60	22	3	26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	1	3	0	19
Total	329	783	32	4	79

RAIES
Rajidae
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV	Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k	Eaux UE de la zone VII d	Eaux UE des zones VIII et IX
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	44	9	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	15	0	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	3	10	11	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	85	4	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	2	48	46	37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	19	0	13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	5	0	27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	69	61	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	668	6	265
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	14	0	18
Total	5	977	136	389

REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus spp., Chlamydoselachus Anguineus, Centrophorus Granulosus, Centrophorus Squamosus, Centroscymnus Coelolepis, Centroscymnus Crepidater, Centroscyllium Fabricii, Deania Calcea, Dalatias Licha, Etmopterus Princeps, Etmopterus Spinax, Galeus Melastomus, Galeus Murinus, Hexanchus Griseus, Oxynotus Paradoxus, Scymnodon Ringens, Somniosus Microcephalus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

REQUIN TAUPE
Lamna Nasus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

SABRE NOIR
Aphanopus Carbo
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0,3	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0,3	171
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0,3	692
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	1	875

SEBASTE
Sebaste spp.
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

SOLE
Solea Solea
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II et IV	VII d	VII e	VII f, g	VII h, j, k	VIII a, b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	1	61	9	1	0	30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0	1	2	278
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	48	101	1	0	0	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	13	15	1	0	26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	39	595	2	1	0	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	1	0	1	2	205
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0	0	149
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)	5	136	40	1	0	22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	3	1	0	0	1	229
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4	27	28	11	13	422
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	3	1	1	0	327
Total	99	938	96	16	19	1 708

1 version

Article Annexe II

Abrogé2 avril 2015

Créé le 9 février 2015

MODÈLE TYPE DE PLAN DE GESTION DES QUOTAS DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS

Sommaire

I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année [N - 1]

1. Analyse des mesures mises en œuvre
2. Bilan des sanctions mises en œuvre par l'OP

II. - Plan de gestion des quotas de l'année [N]

1. Tableau synthétique des mesures de gestion par quota

2. Présentation détaillée des mesures gestion prévues sur les " espèces sensibles "

a) Quota de captures de sole VIII a, b :
b) Quota de captures de sole VII e :
c) Quota de captures de sole VII d :
d) Quotas de captures de merlu :
e) Quotas de captures de maquereau :
f) Quotas de captures d'églefin VII b-k :
g) Quotas de baudroie hors zone VI :

3. Modalités de suivi des mesures du plan de gestion

a) Dispositif de suivi des captures des adhérents de l'OP
b) Sanctions administratives et économiques prévues par l'OP

III. - Documents à joindre en annexe au plan de gestion des quotas

I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année [N - 1]

1. Analyse des mesures mises en œuvre

Ecarts entre le plan de gestion adopté et la réalisation
Analyse des écarts
Bilan de la flotte au 31 décembre [N - 1] pour le quota concerné :

	NOMBRE de navires au 1er janvier N - 1	NOMBRE d'entrées	RAISONS des entrées (1)	NOMBRE de sorties	RAISONS des sorties (2)	NOMBRE de navires au 31décembre N - 1
Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. (2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.

2. Bilan des sanctions mises en œuvre par l'OP

TYPE DE SANCTION	MOTIF D'APPLICATION	NOMBRE DE NAVIRES SANCTIONNÉS

II. - Plan de gestion des quotas de l'année [N]

1. Tableau synthétique des mesures de gestion par quota

QUOTA	ENVELOPPE RÉPARTIE entre les adhérents (en tonnes)	MESURE DE GESTION	DÉCISION(S) DU CA

2. Présentation détaillée des mesures gestion prévues sur les " espèces sensibles "

a) Quota de captures de sole VIII a, b :

Détermination du quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :

Mesures prévues :

Plan de capacité du quota concerné :

	NOMBRE de navires au 1er janvier n-1	NOMBRE d'entrées prévues	RAISONS des entrées (1)	NOMBRE de sorties prévues	RAISONS des sorties (2)	NOMBRES de navires attendus sur la pêcherie
Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. (2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.

Calendrier prévisionnel d'activité :

MOIS	QUANTITÉ (TONNES)	PRIX MOYEN
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Total

b) Quota de captures de sole VII e :