Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense d'exigences pour les sportifs de haut niveau en voile
Résumé. Les sportifs de haut niveau en voile sont dispensés de certaines exigences pour entrer en formation, comme le permis bateau ou l'attestation de natation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 : Dispenses pour l'enseignement de la voile
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4