JORF n°0032 du 7 février 2014

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 28 janvier 2014, est nommé membre du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité, en qualité de représentant professionnel du secteur du négoce : M. Maffre (Etienne), à Goult (Vaucluse), en remplacement de M. Lavau (Frédéric), à Sablet (Vaucluse), démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 28 janvier 2014, est nommé membre du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité, en qualité de représentant professionnel du secteur du négoce : M. Maffre (Etienne), à Goult (Vaucluse), en remplacement de M. Lavau (Frédéric), à Sablet (Vaucluse), démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.