JORF n°0051 du 1 mars 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 28 janvier 2013, sont nommés au Conseil national de l'air :

En qualité de représentant de l'Etat
et de ses organismes publics ou associés

M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat, en remplacement de M. Pierre-Franck CHEVET, membre titulaire.

En qualité de représentant des collectivités territoriales

M. Freddy ZIMMERMANN, vice-président du conseil général du Bas-Rhin, en remplacement de M. Roland BRENDLÉ, membre suppléant.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 28 janvier 2013, sont nommés au Conseil national de l'air :

En qualité de représentant de l'Etat

et de ses organismes publics ou associés

M. Laurent MICHEL, directeur général de l'énergie et du climat, en remplacement de M. Pierre-Franck CHEVET, membre titulaire.

En qualité de représentant des collectivités territoriales

M. Freddy ZIMMERMANN, vice-président du conseil général du Bas-Rhin, en remplacement de M. Roland BRENDLÉ, membre suppléant.