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Arrêté du 28 janvier 2010

Annexes

Abrogé10 avril 2010

Créé le 11 février 2010

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (EN TONNES)
en mer Méditerranée
QUOTA 2010 (EN TONNES)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45° Ouest
160035 OUED SOUSS 2 0
308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL 42 0
314949 SAINTE BERNADETTE 2 94 0
669329 GERARD LUC 3 49 0
781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 83 0
819508 CAP HORIZON 47 0
819516 JEAN LOUIS RAPHAEL. 2 57 0
819527 JEAN MARIE CHRISTIAN 4 83 0
819571 JANVIER GIORDANO 54 0
819572 ANNE ANTOINE 2 50 0
859076 SAINT SOPHIE FRANCOIS 2 77 0
860730 VILLE D'ARZEW 2 46 0
863686 CHRISDERIC II 50 0
900236 GERARD LUC IV 53 0
900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 122 0
900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 122 0
900271 RAYMOND ELISE III 51 0
914221 MARCAL 3 53 0
914222 SALVADOR PIERRE JOSE 50 0
914223 PROVENCE COTE D'AZUR 51 0
916344 GERALD JEAN III 50 0
916346 SAINT ANTOINE MARIE II 93 0
916469 GERALD JEAN IV 46 0
923751 CISBERLANDE 5 52 0
923752 SAINT SOPHIE FRANCOIS 3 76 0
924860 ERIC MARIN 50 0
924880 VILLE D'AGDE IV 50 0
925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 46 0
Total 1 699 0

Créé le 11 février 2010

QUOTA 2010 (EN TONNES)
en océan Atlantique
à l'est de la longitude
45° Ouest
QUOTA 2010 (EN TONNES)
en mer Méditerranée
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 3 0
Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 38 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 13 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 5 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 36 0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 1 0
Réserve nationale 101
Total 202 0

Abrogé depuis le samedi 10 avril 2010

En vigueur du jeudi 11 février 2010 au vendredi 9 avril 2010

Annexes
Article Annexe I
Article Annexe II