JORF n°41 du 18 février 2000

Art. 1er. - Sont inscrites pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 41 du 18/02/20 0 page 2576 à 2578

=============================================


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont inscrites pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standards » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 41 du 18/02/20 0 page 2576 à 2578

=============================================