Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe de l'arrêté du 20 mai 2020
Résumé Une nouvelle annexe remplace l'ancienne dans un arrêté récent.
L'annexe de l'arrêté du 20 mai 2020 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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