Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 28 février 2011

modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des régisseurs d'avances et de recettes pour le service de santé des armées

Résumé. Un arrêté remplace Mme Bastide par le capitaine Tabbagh dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes pour le service de santé des armées.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des régisseurs d'avances et de recettes au service de santé des armées

Résumé. Un arrêté modifie la liste des régisseurs d'avances et de recettes pour le service de santé des armées, remplaçant Mme Bastide par le capitaine Tabbagh.

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 28 février 2011 et à compter du 7 mars 2011, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, pour le directeur central du service de santé des armées, ordonnateur principal délégué, à Paris, remplacer : « Mme Bastide (Claude), Musée du service de santé des armées à Paris » par : « Capitaine Tabbagh (Xavier), Musée du service de santé des armées à Paris ».

Arrêté du 28 février 2011