JORF n°0059 du 11 mars 2011

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 28 février 2011 et à compter du 7 mars 2011, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, pour le directeur central du service de santé des armées, ordonnateur principal délégué, à Paris, remplacer : « Mme Bastide (Claude), Musée du service de santé des armées à Paris » par : « Capitaine Tabbagh (Xavier), Musée du service de santé des armées à Paris ».


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 28 février 2011 et à compter du 7 mars 2011, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, pour le directeur central du service de santé des armées, ordonnateur principal délégué, à Paris, remplacer : « Mme Bastide (Claude), Musée du service de santé des armées à Paris » par : « Capitaine Tabbagh (Xavier), Musée du service de santé des armées à Paris ».