JORF n°56 du 8 mars 1994

Arrêté du 28 février 1994

Par arrêté du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur en date du 28 février 1994, l'arrêté du 8 février 1994 portant nomination à la commission technique des instruments de mesure est modifié comme suit:

Au titre des représentants de l'Etat

Remplacer: << M. Arondel (Serge), ingénieur de l'industrie et des mines >> par: << M. Arondel (Serge), ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines >>.

Au titre des représentants des utilisateurs

d'instruments de mesure

Remplacer << M. Poichotte (Jean-Loup) >> par << M. Poichotte (Jean-Louis) >>;
Remplacer << M. Bazin (Thierry) >> par << M. Ducreux (Jacques) >>.
Sont nommés pour trois ans membres de la commission technique des instruments de mesure:

Au titre des personnalités qualifiées

dans le domaine des instruments de mesure

M. Husse (Raymond).
M. Thureau (Pierre).

MODIFICATION DE L'ARRETE PRECITE: NOMINATION EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT ET DE REPRESENTANTS DES UTILISATEURS D'INSTRUMENTS DE MESURE.

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,AU TITRE DE PERSONNALITES QUALIFIEES DANS LE DOMAINE DES INSTRUMENTS DE MESURE.