Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 28 février 1994

Par arrêté du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur en date du 28 février 1994, l'arrêté du 8 février 1994 portant nomination à la commission technique des instruments de mesure est modifié comme suit:

Au titre des représentants de l'Etat

Remplacer: << M. Arondel (Serge), ingénieur de l'industrie et des mines >> par: << M. Arondel (Serge), ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines >>.

Au titre des représentants des utilisateurs

d'instruments de mesure

Remplacer << M. Poichotte (Jean-Loup) >> par << M. Poichotte (Jean-Louis) >>;
Remplacer << M. Bazin (Thierry) >> par << M. Ducreux (Jacques) >>.
Sont nommés pour trois ans membres de la commission technique des instruments de mesure:

Au titre des personnalités qualifiées

dans le domaine des instruments de mesure

M. Husse (Raymond).
M. Thureau (Pierre).

MODIFICATION DE L'ARRETE PRECITE: NOMINATION EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT ET DE REPRESENTANTS DES UTILISATEURS D'INSTRUMENTS DE MESURE.

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,AU TITRE DE PERSONNALITES QUALIFIEES DANS LE DOMAINE DES INSTRUMENTS DE MESURE.

Arrêté du 28 février 1994