JORF n°57 du 7 mars 1992

Arrêté du 28 février 1992

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 28 février 1992:

Cour d'appel d'Amiens

Mme Senechal (Doriane), épouse Poilly, adjoint administratif au tribunal d'instance de Clermont, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de M. Laneuville.

Cour d'appel de Besançon

Mme Biot (Eliane), épouse Marquis, adjoint administratif principal au tribunal d'instance de Vesoul, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mlle Vauge.
Mme Baulard (Ghislaine), épouse Casali, adjoint administratif au tribunal d'instance de Luxeuil-les-Bains, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Larrière.

Cour d'appel de Grenoble

Mme Gaumet (Martine), épouse Nurdin, greffier au tribunal de grande instance de Gap, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Louche.