JORF n°71 du 24 mars 1990

Art. 1er. - Est nommée à compter du 1er mars 1990 au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des droits des femmes:
Chef de cabinet:
Mme Françoise Antonini.

La conférence, constituée conformément à l'article 29 du règlement (vice-présidents du Sénat, présidents des commissions permanentes, présidents des commissions spéciales intéressées, rapporteur général de la commission des finances et présidents des groupes), est convoquée par M. le président pour le jeudi 29 mars 1990, à quinze heures (salle no 216).


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Version 1

Art. 1er. - Est nommée à compter du 1er mars 1990 au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des droits des femmes:

Chef de cabinet:

Mme Françoise Antonini.

La conférence, constituée conformément à l'article 29 du règlement (vice-présidents du Sénat, présidents des commissions permanentes, présidents des commissions spéciales intéressées, rapporteur général de la commission des finances et présidents des groupes), est convoquée par M. le président pour le jeudi 29 mars 1990, à quinze heures (salle no 216).