Arrêté du 28 février 1989

Article 2

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Article 2

Le responsable de la mise sur le marché doit :

1. Tous les six mois et lors de toute modification dans l'origine ou la nature de matières premières utilisées, faire procéder à l'analyse des teneurs des éléments suivants :

cadmium (Cd) ;

mercure (Hg) ;

plomb (Pb) ;

chrome (Cr) ;

cuivre (Cu) ;

nickel (Ni) ;

sélénium (Se) ;

zinc (Zn) ;

arsenic (As) ;

molybdène (Mo).

2. S'il y a lieu, procéder à une évaluation régulière des risques qui peuvent résulter de la présence éventuelle de germes pathogènes pour l'homme et les animaux, de substances phytotoxiques pour les cultures.

Les résultats de ces contrôles, consignés par écrit, sont tenus à la disposition des services compétents pendant trois ans.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé10 octobre 2003

Créé le 11 mars 1989 · Abrogé le 10 octobre 2003

Le responsable de la mise sur le marché doit :

1. Tous les six mois et lors de toute modification dans l'origine ou la nature de matières premières utilisées, faire procéder à l'analyse des teneurs des éléments suivants :

  • cadmium (Cd) ;
  • mercure (Hg) ;
  • plomb (Pb) ;
  • chrome (Cr) ;
  • cuivre (Cu) ;
  • nickel (Ni) ;
  • sélénium (Se) ;
  • zinc (Zn) ;
  • arsenic (As) ;
  • molybdène (Mo).

2. S'il y a lieu, procéder à une évaluation régulière des risques qui peuvent résulter de la présence éventuelle de germes pathogènes pour l'homme et les animaux, de substances phytotoxiques pour les cultures.

Les résultats de ces contrôles, consignés par écrit, sont tenus à la disposition des services compétents pendant trois ans.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 10 octobre 2003

En vigueur du samedi 11 mars 1989 au jeudi 9 octobre 2003

Source : Légifrance