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Annexe

JORF n°0303 du 30 décembre 2023

Arrêté du 28 décembre 2023

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Vu la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 ;

Vu le décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 autorisant la fabrication de pièces de collection en euros,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Caractéristiques et frappe des pièces de monnaie de 2023

Résumé Les pièces de monnaie de 2023 ont des caractéristiques spécifiques et des marques de qualité.

Les thèmes, la composition et les caractéristiques des pièces de 10 000 €, 5 000 €, 2 500 €, 1 000 €, 500 €, 250 €, 200 €, 100 €, 50 €, 5 € en or, 100 €, 50 €, 25 €, 20 €, 10 € en argent ou d'argent, 2 €, 1 €, 0,5 € et 0,25 € en métal commun, sont fixées conformément aux quatre tableaux figurant en annexe. Ces pièces sont frappées au millésime 2023 par la Monnaie de Paris pour le compte de l'Etat. Elles comportent les deux « différents » : la corne d'abondance, différent de la Monnaie de Paris et le Rhinocéros inscrit dans un carré du Graveur Général Joaquin Jimenez, marques garantissant le titre de l'alliage, la masse des pièces et leur gravure. Les pièces or de l'article 2 portent par ailleurs la mention « MONNAIE DE PARIS » en texte miniaturisé.

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Article 2

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Disposition des pièces commémoratives en euro

Résumé L'article dit combien de pièces en argent et or seront faites pour des événements spéciaux.

« LES EUROS OR et ARGENT ».
Le Napoléon
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 20 € en argent 16 g de qualité courante : 75 000 exemplaires ;
- pièce de 20 € en argent 16 g de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
- pièce de 100 € en argent 45 g de qualité courante : 10 000 exemplaires ;
- pièce de 250€ en or 2,5 g de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires ;
- pièce de 1 000 € en or 10 g de qualité Brillant Universel : 6 000 exemplaires ;
- pièce de 2 500€ en or 25 g de qualité Brillant Universel : 2 000 exemplaires ;
- pièce de 5 000 € en or 50 g de qualité Brillant Universel : 1 200 exemplaires ;
- pièce de 10 000 € en or 100 g de qualité Brillant Universel : 200 exemplaires.

10 ans du Mariage pour Tous
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 10 € en argent 13 g de qualité courante : 10 000 exemplaires.

Disney
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 10 € en argent 13 g de qualité courante : 15 000 exemplaires ;
- pièce de 50 € en argent 35 g de qualité courante : 5 000 exemplaires ;
- pièce de 100 € en argent 45 g de qualité courante : 5 000 exemplaires.

Paris 2024
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 10 € en argent Hexagonale 17 g de qualité courante : 50 000 exemplaires ;
- pièce de 250 € en or Hexagonale 3 g de qualité Brillant Universel : 15 000 exemplaires ;
- pièces de 10 € en argent 13 g de qualité courante : 1 350 000 exemplaires ;
- pièces de 50 € en argent de 35 g de qualité courante : 80 000 exemplaires ;
- pièces de 250 € en or de 2,5 g de qualité Brillant Universel : 20 000 exemplaires ;
- pièces de 500 € en or de 5 g de qualité Brillant Universel : 5 000 exemplaires.

Coupe du Monde de Rugby
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 10 € en argent 13 g de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
- pièce de 100 € en argent 45 g de qualité courante : 5 000 exemplaires.

Gustave Eiffel
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 10 € en argent 13 g de qualité courante : 30 000 exemplaires ;
- pièce de 100 € en argent 45 g de qualité courante : 5 000 exemplaires.

24 H du Mans
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 10 € en argent 13 g de qualité courante : 24 000 exemplaires.

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Article 3

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Limitation du tirage des pièces commémoratives en or et en argent

Résumé Il y a un nombre limité de pièces commémoratives en or et en argent de la série 'La Semeuse'.

La Semeuse consacrée aux mythes autour de l'argent - Midas.
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 100 € en or ½ once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

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Article 4

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Émission de pièces de collection sur le Palacio da Pena

Résumé Des pièces de collection limitées sur le Palacio da Pena ont été émises en or et en argent.

Les pièces de collection de la série « Patrimoine Mondial de l'Humanité - UNESCO » consacrées au Palacio da Pena.
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 5 € en or ½ g de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

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Article 5

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Pièces de collection sur l'aviation et l'histoire: Curtis P40

Résumé Des pièces de collection sur l'avion Curtis P40 seront produites en quantités limitées.

Les pièces de collection de la série « L'aviation et l'Histoire » consacrées au Curtis P40.
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

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Article 6

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Émission de pièces de collection de la série Chefs-d'œuvre des Musées

Résumé Des pièces de collection inspirées de célèbres artistes sont émises en quantités limitées.

Les pièces de collection de la série « Chefs d'œuvre des Musées » consacrées à Delacroix, Kitagawa, et Vigée le Brun.
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 500 € en or 5 onces rectangle Delacroix de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once rectangle Delacroix de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 250 € en argent ½ kg rectangle Delacroix de qualité Belle Epreuve : 300 exemplaires ;
- pièce de 50 € en argent 100g rectangle Delacroix de qualité Belle Epreuve Rectangle : 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent rectangle Delacroix de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
- pièce de 200 € en or 1 once rectangle Kitagawa de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once rectangle Kitagawa de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent rectangle Kitagawa de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once rectangle Vigée le Brun de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent rectangle Vigée le Brun de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires.

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Article 7

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Tirage limité des pièces de collection de la série « Calendrier Chinois » célébrant l'année du lapin

Résumé Il y a un nombre limité de pièces de collection pour l'année du lapin, en or, en argent et en métal commun.

Les pièces de collection de la série « Calendrier Chinois » célébrant l'année du lapin.
Le tirage des pièces est limité à :
Classique :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 888 exemplaires ;
- pièce de 20 € en argent Haut Relief de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;

Enfantin :

- pièce de ¼ € en métal commun de qualité courante : 500 000 exemplaires.

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Article 8

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Tirage des pièces de collection de la série « Rugby » et « Coupe du Monde de Rugby »

Résumé L'article dit combien de pièces de collection seront faites pour la Coupe du Monde de Rugby, avec quel métal et quelle qualité.

Les pièces de collection de la série « Rugby ».
Coupe du Monde de Rugby
Le tirage des pièces « Pays & emblème » est limité à :

- pièce de ¼ € en métal commun France de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
- pièce de ¼ € en métal commun Angleterre de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
- pièce de ¼ € en métal commun Pays de Galles de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
- pièce de ¼ € en métal commun Irlande de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
- pièce de ¼ € en métal commun Ecosse de qualité courante : 100 000 exemplaires ;
- pièce de ¼ € en métal commun Emblème de qualité courante : 100 000 exemplaires.

Le tirage des pièces « 200 ans du Rugby » est limité à :

- pièce de 500 € en argent 1 Kg Ovale qualité patinée : 200 exemplaires ;
- pièce de 200 € en or 1 once Ovale de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent Ovale de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Le tirage des pièces « Coupe du Monde de Rugby » est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 5 € en or ½ g de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires ;
- pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

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Article 9

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Tirage limité des pièces de collection « Histoire de l'Humanité » et « Libertas Americana »

Résumé L'article 9 dit combien de pièces de collection seront faites pour chaque type.

Les pièces de collection de la série « Histoire de l'Humanité ».
Gustave Eiffel
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 5 € en or ½ g de qualité Belle Epreuve : 2 000 exemplaires ;
- pièce de 25 € en argent avec puce « Communication en champ proche » (NFC)de qualité Belle Epreuve : 1 923 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Histoire de l'indépendance Américaine, Libertas Americana
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Patinée : 50 exemplaires ;
- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Patinée : 500 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 250 € en argent ½ kg de qualité Patinée : 250 exemplaires ;
- pièce de 25 € en argent 2 onces de qualité Patinée : 2 000 exemplaires ;
- pièce de 20 € en argent 1 once de qualité Belle Epreuve : 3 000.

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Article 10

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Pièces de collection de la série « Excellence » célébrant la maison Lacoste

Résumé Des pièces spéciales en or et en argent célébrant Lacoste ont été émises en petites quantités.

Les pièces de collection de la série « Excellence » célébrant la maison Lacoste.
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 5 000 € en or 1 kg de qualité Belle Epreuve : 12 exemplaires ;
- pièce de 200 € en or 1 once Raquette de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent Raquette de qualité Belle Epreuve : 6 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 1 933 exemplaires.

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tirage limité des pièces de collection de la série 24 H du Mans

Résumé L'article dit combien de pièces de collection des 24 Heures du Mans seront fabriquées.

Les pièces de collection de la série 24 H du Mans.
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 24 exemplaires ;
- pièce de 200€ en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

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Article 12

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Détails et tirages des pièces de collection sur le thème Disney et Naruto

Résumé Il y a des pièces de collection de Disney et Naruto en or et en argent, mais il n'y en a pas beaucoup.

Les pieces de collection de la série « Jeunesse ».
Disney
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 200 € en or 1 once Rectangle de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 5 € en or ½ g de qualité Belle Epreuve : 2 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent Rectangle de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

Naruto
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

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Article 13

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Législation sur la production des pièces de collection de la série "Paris 2024"

Résumé Cet article explique combien de pièces de collection en or, argent et cuivre seront faites pour les Jeux de Paris 2024.

Les pièces de collection de la série « Paris 2024 ».
Les sports
Golf :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de ¼ € Cuivre de qualité courante : 1 000 000 exemplaires.

Gymnastique Artistique :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de ¼ € Cuivre de qualité courante : 1 000 000 exemplaires.

Breaking :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de ¼ € Cuivre de qualité courante : 1 000 000 exemplaires.

Basket-Fauteuil :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de ¼ € Cuivre de qualité courante : 1 000 000 exemplaires.

Le patrimoine de Paris
Château de Versailles :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ;
- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires.

Louvre :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires.

Invalides :
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 50 € en or ¼ once de qualité Belle Epreuve : 1 500 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires.

Mascotte
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 500 € en or 5 onces de qualité Belle Epreuve : 99 exemplaires ;
- pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 1 000 000 exemplaires.

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Article 14

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Tirage limité des pièces commémoratives pour la Coupe du Monde de Rugby et Paris 2024

Résumé Des pièces de 2 euros pour la Coupe du Monde de Rugby et les Jeux Olympiques sont produites en petites quantités.

Les « 2 € commémoratives ».
Coupe du Monde de Rugby
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € en Cuivre Nickel / Cuivre Zinc Nickel e qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;
- pièce de 2 € en Cuivre Nickel / Cuivre Zinc Nickel de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires ;
- Pièce de 2 € en Cuivre Nickel / Cuivre Zinc Nickel de qualité Fleur de Coins : 150 000 exemplaires.

Paris 2024
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 250 000 exemplaires ;
- pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

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Article 15

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Série Brillant Universel Standard : Détails de tirage et composition des pièces de monnaie

Résumé Cet article parle des pièces de monnaie Brillant Universel Standard, de leur composition et de la quantité produite pour chaque type.

Série Brillant Universel Standard. Blister contenant les 8 pièces de circulation de l'année frappées en qualité Brillant Universel.
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
- pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires exclusifs aux séries ;
- pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
- pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
- pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
- pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
- pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires ;
- pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 25 000 exemplaires.

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Article 16

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Séries Brillant Universel Commémoratives Spéciales

Résumé Cet article parle des pièces de monnaie spéciales de l'année, combien il y en a et en quelle matière elles sont faites.

Séries Brillant Universel Commémoratives Spéciales. Blister contenant les 8 pièces de circulation de l'année frappées en qualité Brillant Universel.
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 2 500 exemplaires ;
- pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Brillant Universel : 2 500 exemplaires exclusifs aux séries ;
- pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 2 500 exemplaires ;
- pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 2 500 exemplaires ;
- pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Brillant Universel : 2 500 exemplaires ;
- pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 2 500 exemplaires ;
- pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 2 500 exemplaires ;
- pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Brillant Universel : 2 500 exemplaires.

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Article 17

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tirage limité des pièces de monnaie de la série Belle Epreuve

Résumé Un coffret de pièces de monnaie est produit en nombre limité, avec 7 500 exemplaires pour chaque type de pièce.

Série Belle Epreuve. Coffret contenant les 8 pièces de circulation de l'année frappées en qualité Belle Epreuve.
Le tirage des pièces est limité à :

- pièce de 2 € de 8,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 1 € de 7,5 g en cuivre zinc et nickel de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires exclusifs aux séries ;
- pièce de 0,5 € de 7,80 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,2 € de 5,74 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,1 € de 4,10 g en cuivre alu zinc étain de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,05 € de 3,92 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,02 € de 3,06 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires ;
- pièce de 0,01 € de 2,3 g en acier cuivré de qualité Belle Epreuve : 7 500 exemplaires.

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Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté est publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

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Fait le 28 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe du Trésor,

M. Lacoue-Labarthe