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Titre IV

VIE DE L'INSTITUT

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Chapitre V

Déontologie, laïcité

114 — 115

JORF n°0301 du 29 décembre 2023

Chapitre IV : Santé au travail et prévention des risques

Article 111

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès aux services de santé au travail dans les sites de l'Institut

Résumé Les employés de chaque site de l'Institut doivent aller aux visites médicales obligatoires.

Sur chacun des sites de l'Institut, les personnels ont accès à un service de santé au travail. Ils bénéficient des droits et sont soumis aux obligations prévues par la réglementation sur la prévention médicale. En particulier, ils sont tenus de se rendre aux visites médicales obligatoires.

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Article 112

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des risques professionnels à l'Institut

Résumé L'Institut protège ses employés en formant et en aidant ceux qui sont en danger.

L'Institut est engagé dans une démarche de prévention et de prise en charge des risques professionnels, pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale. Ces risques, y compris psychosociaux, sont notamment pris en compte dans le document unique d'évaluation des risques professionnels. Les personnels sont tenus de se rendre aux formations et autres actions relatives à la prévention des risques psychosociaux organisées par l'Institut.

Des dispositifs d'écoute et d'accompagnement internes et externes à l'Institut sont mis à la disposition des personnes en situation de risque psychosocial. Ces informations sont disponibles sur le site intranet de l'établissement.

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Article 113

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Plan de continuité d'activité en situation de crise sanitaire

Résumé Le directeur peut activer le plan d'urgence en cas de crise sanitaire.

Afin d'assurer la continuité des activités en situation de crise sanitaire, l'établissement dispose d'un plan de continuité d'activité. Le directeur de l'Institut décide de son déclenchement.

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