JORF n°0301 du 29 décembre 2023

Article 102

Article 102

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Respect des consignes de sécurité et d'hygiène

Résumé À l'Institut, il faut suivre les règles de sécurité et connaître les sorties en cas d'incendie.

Toute personne se trouvant dans les locaux de l'Institut est tenue de respecter les consignes de sécurité et les règles d'hygiène applicables, ainsi que de veiller à la sécurité d'autrui. Elle doit notamment prendre connaissance des consignes d'évacuation en cas d'incendie, quel que soit le lieu où elle se trouve au sein de l'Institut.

L'ensemble de ces consignes sont affichées dans les locaux de l'Institut, diffusées sur son intranet et font l'objet de rappels réguliers.


Historique des versions

Version 1

Toute personne se trouvant dans les locaux de l'Institut est tenue de respecter les consignes de sécurité et les règles d'hygiène applicables, ainsi que de veiller à la sécurité d'autrui. Elle doit notamment prendre connaissance des consignes d'évacuation en cas d'incendie, quel que soit le lieu où elle se trouve au sein de l'Institut.

L'ensemble de ces consignes sont affichées dans les locaux de l'Institut, diffusées sur son intranet et font l'objet de rappels réguliers.