JORF n°0301 du 29 décembre 2023

Article 63

Article 63

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations des stagiaires des cycles préparatoires

Résumé Les stagiaires doivent aller au centre de préparation et peuvent être exclus s'ils manquent souvent les cours.

Les stagiaires des cycles préparatoires sont tenus de rejoindre l'affectation dans le centre de préparation qui leur a été notifiée par l'Institut, dès le début du cycle. Il peut être mis fin, par décision du directeur de l'Institut, à la participation au cycle préparatoire d'un stagiaire s'il ne rejoint pas ce centre. L'intéressé est informé de cette décision au moins un mois avant qu'elle ne prenne effet conformément à l'article 14 du décret n° 2023-30 du 25 janvier 2023.
Pendant le cycle, ils sont sous la responsabilité pédagogique du directeur du centre de préparation qui exerce ses activités sous le contrôle du directeur de l'Institut. Ils sont tenus de respecter le programme et les obligations fixées par le directeur du centre de préparation. Les absences éventuelles sont relevées par ce dernier qui les porte immédiatement à la connaissance de l'Institut. Il peut être mis fin, par décision du directeur de l'Institut, à la participation au cycle préparatoire d'un stagiaire s'il ne fait pas preuve d'une assiduité suffisante. L'intéressé est informé de cette décision au moins un mois avant qu'elle ne prenne effet conformément à l'article 14 du décret n° 2023-30 du 25 janvier 2023.


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Version 1

Les stagiaires des cycles préparatoires sont tenus de rejoindre l'affectation dans le centre de préparation qui leur a été notifiée par l'Institut, dès le début du cycle. Il peut être mis fin, par décision du directeur de l'Institut, à la participation au cycle préparatoire d'un stagiaire s'il ne rejoint pas ce centre. L'intéressé est informé de cette décision au moins un mois avant qu'elle ne prenne effet conformément à l'article 14 du décret n° 2023-30 du 25 janvier 2023.

Pendant le cycle, ils sont sous la responsabilité pédagogique du directeur du centre de préparation qui exerce ses activités sous le contrôle du directeur de l'Institut. Ils sont tenus de respecter le programme et les obligations fixées par le directeur du centre de préparation. Les absences éventuelles sont relevées par ce dernier qui les porte immédiatement à la connaissance de l'Institut. Il peut être mis fin, par décision du directeur de l'Institut, à la participation au cycle préparatoire d'un stagiaire s'il ne fait pas preuve d'une assiduité suffisante. L'intéressé est informé de cette décision au moins un mois avant qu'elle ne prenne effet conformément à l'article 14 du décret n° 2023-30 du 25 janvier 2023.