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Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 2011 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale de la série « sciences et technologies de la santé et du social » ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 12 décembre 2011 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 8 décembre 2011,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Créé le 4 septembre 2012
Le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines en classe de première de la série « sciences et technologies de la santé et du social » est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Créé le 4 septembre 2012
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2006Art. Annexe
1 version
1 modifié
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 1
Créé le 4 septembre 2012
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative en date du 9 février 2012 sur le site http://www.education.gouv.fr
Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 1
En vigueur du samedi 14 janvier 2012 au lundi 31 décembre 2018