JORF n°6 du 7 janvier 2006

Par arrêté du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 28 décembre 2005 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
En tant que membre titulaire

M. Didier Prono, en remplacement de M. Jean-Jacques Guille.

En tant que membres suppléants

M. Jean-Luc Gueudet, en remplacement de M. Jean-Michel Martin.
M. Christian Janin, en remplacement de M. Jean-Claude Meynet.
Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
En tant que membre titulaire

Mme Sandrine Giraud, en remplacement de M. Jean-Claude Meynet.

En tant que membre suppléant

M. Didier Prono, en remplacement de Mme Sandrine Giraud.
Sont nommés membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
En tant que membre titulaire

M. Jean-Michel Drou, en remplacement de M. Jean-Jacques Guille.

En tant que membre suppléant

M. Didier Prono, en remplacement de M. Jean-Michel Drou.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 28 décembre 2005 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

En tant que membre titulaire

M. Didier Prono, en remplacement de M. Jean-Jacques Guille.

En tant que membres suppléants

M. Jean-Luc Gueudet, en remplacement de M. Jean-Michel Martin.

M. Christian Janin, en remplacement de M. Jean-Claude Meynet.

Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

En tant que membre titulaire

Mme Sandrine Giraud, en remplacement de M. Jean-Claude Meynet.

En tant que membre suppléant

M. Didier Prono, en remplacement de Mme Sandrine Giraud.

Sont nommés membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

En tant que membre titulaire

M. Jean-Michel Drou, en remplacement de M. Jean-Jacques Guille.

En tant que membre suppléant

M. Didier Prono, en remplacement de M. Jean-Michel Drou.