Art. 1er. - L'article 1er de chacun des arrêtés du 20 septembre 1989 susvisés est abrogé et remplacé par :
<< Le B.E.E.S. 1er degré, option Activités physiques pour tous, confère à son titulaire la qualification professionnelle nécessaire à l'animation sportive polyvalente dans un but de développement et de maintien des capacités physiques et d'éveil aux pratiques sportives.
<< Le titulaire du B.E.E.S.A.P.T. est habilité à initier, encadrer, animer des activités physiques et sportives pour tous publics, et notamment le public d'âge scolaire, à l'exception des activités figurant au premier renvoi de l'annexe de l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des diplômes homologués.
<< Son action pédagogique doit s'inscrire dans le cadre d'un projet global d'animation polyvalente. Elle vise la découverte des activités physiques et sportives grâce à l'enseignement de leurs pratiques d'initiation en dehors de tout approfondissement ou entraînement en vue de la spécialisation ou de la compétition.
<< Il peut exercer dans tous les établissements d'activités physiques et sportives visés dans la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée, auprès des collectivités territoriales et des associations, à l'exclusion de toute structure à vocation sportive monovalente.
<< Dans le cadre de ses fonctions, il peut intervenir dans le secteur scolaire et périscolaire pour assister l'équipe pédagogique. >>

Art. 2. - Le délégué aux formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.