Arrêté du 28 décembre 1993
Annexes
Abrogé10 août 1994
Abrogé depuis le mercredi 10 août 1994
En vigueur du vendredi 28 janvier 1994 au mardi 9 août 1994
Annexes
Emoluments hospitaliers des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Montant des émoluments hospitaliers du personnel enseignant et hospitalier et du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
Emoluments hospitaliers des praticiens hospitaliers
Emoluments des assistants des hôpitaux
Emoluments hospitaliers des praticiens exerçant leurs fonctions à temps partiel
Emoluments hospitaliers des praticiens des centres hospitaliers et universitaires et des centres hospitaliers autres que les centres hospitaliers et universitaires
Rémunération des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des étudiants hospitaliers des hôpitaux publics
Taux des vacations des attachés et des attachés associés des établissements hospitaliers publics