JORF n°33 du 8 février 1990

Art. 6. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
- dans l'arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989, tableau no 6, pour l'appareil AK 10 + module BMM 10-4, lire:
constructeur <<gambro ab="" -="" lund="" suede="">>, au lieu de: <<gambro -="" engstrom="" ab-bromma="" suède="">>;
- dans l'arrêté du 10 novembre 1989 paru au Journal officiel du 13 décembre 1989, tableau no 1 bis, pour l'appareil Aloka SSD 630, lire: numéro d'homologation <<1535-89-5>>, au lieu de: <<1534-89-5>>.

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Version 1

Art. 6. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:

- dans l'arrêté du 24 juillet 1989 paru au Journal officiel du 16 septembre 1989, tableau no 6, pour l'appareil AK 10 + module BMM 10-4, lire:

constructeur <<Gambro AB - Lund Suede>>, au lieu de: <<Gambro - Engstrom AB-Bromma - Suède>>;

- dans l'arrêté du 10 novembre 1989 paru au Journal officiel du 13 décembre 1989, tableau no 1 bis, pour l'appareil Aloka SSD 630, lire: numéro d'homologation <<1535-89-5>>, au lieu de: <<1534-89-5>>.