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Modification des prothèses mammaires externes remboursables
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), au chapitre 4, Section 1-A : « Prothèses mammaires externes », dans la rubrique « Société AMOENA » :
a) La nomenclature du code 2464376 est modifiée comme suit :
| 2464376 | PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, modèle standard, AMOENA Modèles standards de prothèse mammaire externe en silicone, de la marque AMOENA. Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone standards de la marque AMOENA. Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe. Le renouvellement de la prise en charge n'intervient qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l'opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
- AMOENA BALANCE ESSENTIAL :
- AMOENA BALANCE ESSENTIAL LIGHT : - - VD 224 : PME silicone standard, partielle, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumétrique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone structuré, coloris chair claire ou coloris foncé (tawny,224T). Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026. |
b) La nomenclature du code 2461679 est modifiée comme suit :
| 2461679 | PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, non adhérente, AMOENA Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone non adhérente, de la marque AMOENA. Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses intégrant des spécificités techniques destinées à l'adaptation de certains symptômes présentés par la patiente de la marque AMOENA. Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe. La prise en charge ne peut être renouvelée qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois, hormis lors de la première prescription après l'opération (12 mois) dans les conditions définies dans les conditions générales. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026. |
c) La nomenclature du code 2483445 est modifiée comme suit :
| 2483445 | PME Sil, Prothèse mammaire externe silicone, mod techniq, adhérente, AMOENA Modèles techniques de prothèse mammaire externe en silicone adhérente, de la marque AMOENA. Cette catégorie regroupe différents modèles de prothèses mammaires externes en silicone adhérentes de la marque AMOENA. Leur prise en charge relève des modalités précisées dans les conditions générales de nomenclature pour ce type de prothèse mammaire externe. La prise en charge ne peut être renouvelée qu'après une durée d'utilisation minimale de 18 mois dans les conditions définies dans les conditions générales. Le tarif comprend les éventuels éléments adhésifs nécessaires pour permettre une adhérence de la prothèse pendant cette durée de 18 mois. REFERENCES PRISES EN CHARGE La prise en charge est effectuée pour les modèles suivants :
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2026. |