JORF n°0117 du 20 mai 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Acceptation d’une donation manuelle aux Archives

Résumé Le ministère accepte une donation manuelle du président d’une association aux Archives nationales.
Mots-clés : culture donation

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 28 avril 2025, sont acceptées, au nom de l'Etat, ministère de la culture, direction générale des patrimoines et de l'architecture, les donations consenties sous la forme de don manuel par M. Frédéric Martineau, président de l'amicale des missions australes et polaires françaises, des biens mobiliers composant le fonds de l'association « AMAEPF » listés en annexe des deux lettres de don.
Cette libéralité est acceptée par l'Etat sous les charges et conditions formalisées dans les lettres d'intention de don manuel en date des 25 mai et 12 octobre 2024.
Les biens donnés sont affectés au service à compétence nationale dénommé « Archives nationales » et sont inscrits à l'inventaire des fonds dont il a la garde.
Les annexes des lettres de don sont disponibles aux Archives nationales, direction des fonds - département des archives privées.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 28 avril 2025, sont acceptées, au nom de l'Etat, ministère de la culture, direction générale des patrimoines et de l'architecture, les donations consenties sous la forme de don manuel par M. Frédéric Martineau, président de l'amicale des missions australes et polaires françaises, des biens mobiliers composant le fonds de l'association « AMAEPF » listés en annexe des deux lettres de don.

Cette libéralité est acceptée par l'Etat sous les charges et conditions formalisées dans les lettres d'intention de don manuel en date des 25 mai et 12 octobre 2024.

Les biens donnés sont affectés au service à compétence nationale dénommé « Archives nationales » et sont inscrits à l'inventaire des fonds dont il a la garde.

Les annexes des lettres de don sont disponibles aux Archives nationales, direction des fonds - département des archives privées.