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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les implants vasculaires
Résumé. Un arrêté ajoute de nouveaux codes pour les implants vasculaires dans une annexe réglementaire.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 sont ajoutés les codes suivants :
| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2 | 3190455, 3186525 | Implants vasculaires |