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ARRÊTÉ du 28 avril 2015

modifiant l'arrêté du 5 juin 2008 fixant les conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation d'ingénieur sous statut salarié de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des cycles de formation d'ingénieurs à l'Ecole des mines d'Alès

Résumé. Un arrêté du 28 avril 2015 modifie les cycles de formation d'ingénieurs à l'Ecole des mines d'Alès et désigne deux responsables pour le mettre en œuvre.

Le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique,

Vu le décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès (Mines Alès) ;

Vu l'arrêté du 5 juin 2008 modifié fixant les conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formation d'ingénieur sous statut salarié de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès,

Arrête :

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Modification des cycles de formation à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès

Résumé. L'arrêté modifie la liste des cycles de formation initiale d'ingénieur à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 juin 2008Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 5 juin 2008
Art. Annexe

En vigueur depuis le 7 mai 2015

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Exécution d'un arrêté par des responsables désignés

Résumé. Un arrêté du 28 avril 2015 confie à deux responsables la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 avril 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies,

L. Rousseau

En vigueur depuis le jeudi 7 mai 2015

ARRÊTÉ du 28 avril 2015
Article 1
Article 2