JORF n°118 du 23 mai 1997

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 28 avril 1997, est nommé membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens, au titre de représentant des collectivités territoriales (conseil général du Val-d'Oise), M. Allain (Maurice), suppléant de M. Paternotte (Yannick).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 28 avril 1997, est nommé membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens, au titre de représentant des collectivités territoriales (conseil général du Val-d'Oise), M. Allain (Maurice), suppléant de M. Paternotte (Yannick).