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Arrêté du 28 août 2020

modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

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Modification des postes de chef de mission dans les ministères

Résumé. Un arrêté modifie les règles et l'emplacement des postes de chef de mission dans plusieurs institutions liées à l'agriculture et à l'écologie.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2020 ;

Vu l'avis de la ministre de la transition écologique,

Arrête :

En vigueur depuis le 10 septembre 2020

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Modification des emplois de chef de mission

Résumé. Un arrêté modifie la liste des emplois de chef de mission.

La liste des emplois de chef de mission fixée par l'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé est modifiée conformément aux mentions figurant dans les annexes du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 septembre 2020

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Rôle de la secrétaire générale dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. La secrétaire générale est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des localisations des chefs de mission

Résumé. Un arrêté modifie l'emplacement des postes de chef de mission dans le ministère de l'Agriculture.
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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté du 28 août 2020 met à jour les règles fixées par un précédent arrêté du 30 juillet de la même année.
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Modification des postes de chef de mission dans les établissements d'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans les universités agricoles.
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Modification des postes de chef de mission dans les établissements agricoles

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans les écoles agricoles locales.
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Modification des localisations des chefs de mission

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans les établissements publics du ministère de l'Agriculture.
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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Un arrêté du 28 août 2020 met à jour les règles fixées par un précédent arrêté du 30 juillet de la même année.
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Modification des localisations des chefs de mission

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans les établissements publics du ministère de la transition écologique.

Fait le 28 août 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

J.-P. Fayolle

En vigueur depuis le jeudi 10 septembre 2020

Arrêté du 28 août 2020
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
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