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Arrêté du 28 août 2013

modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des rôles au sein du ministère de la défense

Résumé. Un arrêté précise les rôles de l'adjoint du directeur des ressources humaines et du chef de cabinet dans le ministère de la défense.

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 20 avril 2012 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense,

Arrête :

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Modification des rôles au sein de la direction des ressources humaines

Résumé. L'arrêté modifie l'article 2 pour préciser les rôles de l'adjoint du directeur des ressources humaines et du chef de cabinet.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 5 septembre 2013

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Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du ministère de la défense confie au directeur des ressources humaines la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 août 2013.

Jean-Yves Le Drian

En vigueur depuis le jeudi 5 septembre 2013

Arrêté du 28 août 2013
Article 1
Article 2