I. - Association ADMR du plateau de Valensole
(04500 Riez)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR du canton de Volonne
(04160 Château-Arnoux)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de Sospel
(06380 Sospel)

Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Fédération ADMR des Bouches-du-Rhône
(13532 Saint-Rémy-de-Provence)

Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR des Dames de la Providence
(13001 Marseille)

Accord d'entreprise du 11 mai 2001, avenant n° 1 du 1er février 2002 et avenant n° 2 du 17 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Fédération des associations ADMR de la Charente-Maritime
(17100 Saintes)

Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 25 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR d'Aigrefeuille
(17290 Aigrefeuille)

Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 25 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR du canton d'Aulnay
(17470 Aulnay)

Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 25 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association L'Etoile SOS, centre d'hébergement
de réinsertion sociale (69003 Lyon)

Accord du 19 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.