Art. 1er. - Le 15e tour de France des << grand-mères automobiles >>,
organisé par le Club national des << grand-mères automobiles >>, est autorisé à se dérouler du 7 septembre 1996 au 22 septembre 1996 conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée, sur un parcours qui traversera les départements de l'Ain, de l'Aisne, de l'Ardèche, des Hautes-Alpes, du Cantal, de la Charente-Maritime, de la Côte-d'Or, de la Dordogne, du Doubs,
de la Drôme, d'Eure-et-Loir, de la Gironde, d'Indre-et-Loire, de l'Isère, du Jura, des Landes, de Loir-et-Cher, de la Haute-Loire, du Lot, de la Lozère,
de la Marne, de la Haute-Marne, de la Meuse, de la Savoie, de la Haute-Savoie, des Deux-Sèvres, de la Vendée, de la Vienne, des Vosges, de Seine-et-Marne, de l'Essonne et des Yvelines.