JORF n°212 du 12 septembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 août 1995, M.
Verdier (Christian) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Gascoin (Robert).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 août 1995, M.

Verdier (Christian) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Gascoin (Robert).