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Arrêté du 28 août 1991

Annexes

Abrogé24 janvier 2016

Abrogé depuis le dimanche 24 janvier 2016

En vigueur du mercredi 2 octobre 1991 au samedi 23 janvier 2016

Annexes
Recommandations aux médecins exerçant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants : (Décret n° 86-1103 du 2 octobre 1986 et décret n° 75-306 du 28 avril 1975, modifié par le décret n° 88-662 du 6 mai 1988)
LIMITES PROFESSIONNELLES RÉGLEMENTAIRES D'EXPOSITION EXTERNE (en mSv) ET NIVEAUX FIXÉS COMME CRITÈRES POUR LA CLASSIFICATION DES TRAVAILLEURS
HÉMOGRAMMES : VALEURS DE RÉFÉRENCE