Arrêté du 27 septembre 2000

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V. - Association Sainte-Monique, maison de retraite

(43700 Coubon)

Accord d'établissement du 5 novembre 1999, avenant no 1 du 18 novembre et avenant no 2 du 8 juin 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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V. - Association Sainte-Monique, maison de retraite

(43700 Coubon)

Accord d'établissement du 5 novembre 1999, avenant no 1 du 18 novembre et avenant no 2 du 8 juin 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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