VII. - Association pour l'animation, l'aide sociale et professionnelle des personnes inadaptées, foyer Le Rayon vert (59169 Cantin)
Accord d'entreprise du 28 décembre 1999 et avenant du 3 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 27 septembre 2000
VII. - Association pour l'animation, l'aide sociale et professionnelle des personnes inadaptées, foyer Le Rayon vert (59169 Cantin)
Accord d'entreprise du 28 décembre 1999 et avenant du 3 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
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VII. - Association pour l'animation, l'aide sociale et professionnelle des personnes inadaptées, foyer Le Rayon vert (59169 Cantin)
Accord d'entreprise du 28 décembre 1999 et avenant du 3 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance