JORF n°247 du 23 octobre 1999

II. - Comité technique national de prévention no 2

Travaux forestiers

1o En qualité de représentants des salariés agricoles :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT) :

Titulaire : M. Nacivet (Claude) ;

Suppléant : M. Sutter (Olivier).

b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO) :

Titulaire : M. Jacquemard (Guy) ;

Suppléant : M. Bertin (Patrick).

c) A titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT) :

Titulaire : M. Suplice (Pierre) ;

Suppléant : M. Santener (Michel).

d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC :

Titulaire : M. Christmann (Pierrot) ;

Suppléant : M. Hilbert (Alain).

e) A titre de représentants de la Fédération agroalimentaire SNCEA - CFE-CGC :

Titulaire : M. Bertranet (Régis) ;

Suppléant : M. Desrentes (Jean).

2o En qualité de représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB) :

Titulaires : MM. Peyroulet (Serge) et Astier (Michel) ;

Suppléants : MM. Zunino (Jean) et Verneret (Pierre).

b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs :

Titulaire : M. de Selve (Guy) ;

Suppléant : M. Martin (Roland).

c) A titre de représentants de l'Office national des forêts (ONF) :

Titulaire : M. Honoré (Yves) ;

Suppléant : Mme Noël (Monique).

d) A titre de représentants de la Fédération nationale de la propriété agricole :

Titulaire : M. Des Roys (Etienne) ;

Suppléant : M. de Tristan (Jean).


Historique des versions

Version 1

II. - Comité technique national de prévention no 2

Travaux forestiers

1o En qualité de représentants des salariés agricoles :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT) :

Titulaire : M. Nacivet (Claude) ;

Suppléant : M. Sutter (Olivier).

b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO) :

Titulaire : M. Jacquemard (Guy) ;

Suppléant : M. Bertin (Patrick).

c) A titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT) :

Titulaire : M. Suplice (Pierre) ;

Suppléant : M. Santener (Michel).

d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC :

Titulaire : M. Christmann (Pierrot) ;

Suppléant : M. Hilbert (Alain).

e) A titre de représentants de la Fédération agroalimentaire SNCEA - CFE-CGC :

Titulaire : M. Bertranet (Régis) ;

Suppléant : M. Desrentes (Jean).

2o En qualité de représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB) :

Titulaires : MM. Peyroulet (Serge) et Astier (Michel) ;

Suppléants : MM. Zunino (Jean) et Verneret (Pierre).

b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs :

Titulaire : M. de Selve (Guy) ;

Suppléant : M. Martin (Roland).

c) A titre de représentants de l'Office national des forêts (ONF) :

Titulaire : M. Honoré (Yves) ;

Suppléant : Mme Noël (Monique).

d) A titre de représentants de la Fédération nationale de la propriété agricole :

Titulaire : M. Des Roys (Etienne) ;

Suppléant : M. de Tristan (Jean).