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Arrêté du 27 septembre 1993

Article 1

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Article 1

Est homologué le règlement de l'Agence française du sang relatif à la liste des produits sanguins labiles figurant en annexe au présent arrêté.

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Abrogé5 avril 1998

Créé le 19 octobre 1993 · Abrogé le 5 avril 1998

Est homologué le règlement de l'Agence française du sang relatif à la liste des produits sanguins labiles figurant en annexe au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1993-09-27 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 5 avril 1998

En vigueur du mardi 19 octobre 1993 au samedi 4 avril 1998

Source : Légifrance