Arrêté du 27 octobre 2026

Article 1

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Article 1

L'association dite SOS Grand Bleu » qui a été reconnue d'utilité publique par décret du 10 janvier 2005 et dont le siège est à Saint-Jean-Cap-Ferrat (06), est régie par les statuts (1) annexés au présent arrêté.

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Officialisation des statuts de SOS Grand Bleu

Résumé. Un arrêté officialise les statuts de l'association SOS Grand Bleu, reconnue d'utilité publique.

L'association dite SOS Grand Bleu » qui a été reconnue d'utilité publique par décret du 10 janvier 2005 et dont le siège est à Saint-Jean-Cap-Ferrat (06), est régie par les statuts (1) annexés au présent arrêté.

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