JORF n°0256 du 4 novembre 2023

Titre II : ORGANISATION DES ÉTUDES

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ensengnement en management et contrôle du trafic aérien

Résumé L'école forme les futurs contrôleurs aériens selon les règles en vigueur.

L'enseignement en management et contrôle du trafic aérien dispensé par l'école a pour objet de répondre aux exigences des dispositions des articles R. 135-1 et suivants du code de l'aviation civile, du règlement (UE) du 20 février 2015 susvisé et du règlement d'exécution (UE) du 21 avril 2023 susvisé, applicables aux personnels en formation pour l'obtention de la licence communautaire de contrôleur de la circulation aérienne.

Article 4

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Durée de la formation en management et contrôle du trafic aérien

Résumé La formation pour contrôler le trafic aérien dure trois ans, en six semestres.

La durée de la formation en management et contrôle du trafic aérien est de trois ans organisés en six semestres.

Article 5

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Organisation de la formation en management et contrôle du trafic aérien

Résumé La formation en management et contrôle du trafic aérien est donnée à l'école et en entreprise alternativement.

La formation en management et contrôle du trafic aérien est organisée et dispensée par l'école, en alternance avec le milieu professionnel.
Le contenu et le déroulement de la formation en management et contrôle du trafic aérien sont précisés en annexe au présent arrêté.