JORF n°0256 du 3 novembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation d'un Code

Résumé Le code 3467129, pour un implant spécifique, a été retiré d'un document officiel.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|-------|-----------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 4|3467129|Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 4, section 4

3467129

Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable