Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Radiation d'un code de produit remboursable
Résumé Un produit médical de la société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. a été supprimé de la liste des remboursements de la sécurité sociale.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 4-B : « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable non rechargeable », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. (BOSTON) », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------| |3467129|Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION NOVI.|
1 version