Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article de l'arrêté du juillet
Résumé. L'arrêté du 27 octobre 2020 modifie l'article 1-2 de l'arrêté du 15 juillet 2019.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juillet 2019Art. 1-2 : Bourses supplémentaires pour stages obligatoires en été
- Arrêté du 15 juillet 2019Art. 1-2