JORF n°262 du 10 novembre 2004

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 moyenne vallée de l'Oise » (zone de protection spéciale FR2210104) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :
Sur le département de l'Aisne : Abbécourt, Amigny-Rouy, Andelain, Autreville, Beautor, Bichancourt, Chauny, Condren, Deuillet, La Fère, Manicamp, Marest-Dampcourt, Ognes, Quierzy, Saint-Paul-aux-Bois, Servais, Sinceny, Tergnier et Viry-Noureuil ;
Sur le département de l'Oise : Appily, Baboeuf, Bailly, Béhéricourt, Brétigny, Cambronne-lès-Ribécourt, Chiry-Ourscamps, Montmacq, Morlincourt, Noyon, Passel, Pimprez, Pont-l'Evêque, Pontoise-lès-Noyon, Ribécourt-Dreslincourt, Saint-Léger-aux-Bois, Salency, Sempigny, Thourotte et Varesnes.


Historique des versions

Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 moyenne vallée de l'Oise » (zone de protection spéciale FR2210104) l'espace délimité sur la carte au 1/100 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes :

Sur le département de l'Aisne : Abbécourt, Amigny-Rouy, Andelain, Autreville, Beautor, Bichancourt, Chauny, Condren, Deuillet, La Fère, Manicamp, Marest-Dampcourt, Ognes, Quierzy, Saint-Paul-aux-Bois, Servais, Sinceny, Tergnier et Viry-Noureuil ;

Sur le département de l'Oise : Appily, Baboeuf, Bailly, Béhéricourt, Brétigny, Cambronne-lès-Ribécourt, Chiry-Ourscamps, Montmacq, Morlincourt, Noyon, Passel, Pimprez, Pont-l'Evêque, Pontoise-lès-Noyon, Ribécourt-Dreslincourt, Saint-Léger-aux-Bois, Salency, Sempigny, Thourotte et Varesnes.