JORF n°278 du 30 novembre 2004

Article 2

Article 2

L'arrêté du 18 août 2004 relatif à l'inscription des stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atri-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre », au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables (LPP) prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale est retiré.


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Version 1

L'arrêté du 18 août 2004 relatif à l'inscription des stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atri-bi-ventriculaire pour resynchronisation, dits « triple chambre », au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables (LPP) prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale est retiré.