Arrêté du 27 octobre 1989

Article 8

Abrogation à venir31 août 2026

Créé le 8 novembre 1989 · Sera abrogé le 31 août 2026

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l’horaire figurant à l’annexe IV du présent arrêté (1).

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 31 août 2026

Abrogé parArrêté du 7 août 2025art. 1

En vigueur du mercredi 8 novembre 1989 au dimanche 30 août 2026