Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 8 novembre 1989 · Abrogé le 31 août 2026
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Emploi du temps des enseignements
En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l’horaire figurant à l’annexe IV du présent arrêté (1).