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Arrêté du 27 octobre 1989

Article 8

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Article 8

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l’horaire figurant à l’annexe IV du présent arrêté (1).

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Abrogé31 août 2026

Créé le 8 novembre 1989 · Abrogé le 31 août 2026

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Emploi du temps des enseignements

Résumé. Les cours généraux, artistiques et professionnels sont donnés selon un emploi du temps précis.

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l’horaire figurant à l’annexe IV du présent arrêté (1).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 8 novembre 1989 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance