Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une variété de chanvre autorisée
Résumé. L'arrêté ajoute la variété Muka 76 à la liste des variétés de chanvre autorisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 août 1990Art. 2 → Version 11
- Arrêté du 22 août 1990Art. 2